Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

AVISO
CHAFFOTEAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3695422
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AVISO de CHAFFOTEAUX

Présentation de la marque AVISO

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVISO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EASYLOI SELARL Maître SORVILLO FRANESCO domicilié(e) 32 RUE VAUTHIER - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , C & M Chaffoteaux et Maury , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , REGENT , STYX , FLUENDO , CHAFFOTEAUX ET MAURY


CHAFFOTEAUX, SAS - France


CABINET EASYLOI SELARL Maître SORVILLO FRANESCO - 32 RUE VAUTHIER - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 6 juillet 2010 - Retrait total n°526913 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs à combustible liquide(pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ainsi que pièces et accessoires relatifs ; bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; vannes de régulation en particulier pour installation de chauffage et pour des régulateurs de tirage de chauffage ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; citernes et bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; condensateurs consistant notamment en appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompe à chaleur et installation de gaz, douée de pièces et accessoires avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz ; installation pour la cogénération d'électricité et de chaleur et pièces et accessoires d'éclairage et de chauffage ; appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de -), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d' eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.